Déposée le 27 décembre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HYPHARM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS),
la marque française « HY + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HYPHARM domicilié(e) La Corbière - 49450 - ROUSSAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 350 491 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HYPHARM, SAS domicilié(e) La Corbière - 49450 - ROUSSAY - France.
La marque HY + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1295856.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HYPHARM, Société par Actions Simplifiée - La Corbière - 49450 - ROUSSAY - France - SIREN 351350491
HYPHARM, SAS - La Corbière - 49450 - ROUSSAY - France
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1997-10
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1997-29
Renouvellement sans limitation n°2041401 - Publication au BOPI 1995-38
Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2004 n°2276817 - Publication au BOPI 2004-12-07
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1996-44
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-24
Inscription le 7 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°301612 - Publication au BOPI 2000-06-07
Inscription le 7 juin 2000 - Changement de dénomination n°301613 - Publication au BOPI 2000-06-07
Inscription le 12 mai 2005 - Changement de nature juridique n°412051 - Publication au BOPI 2005-05-12
Inscription - Transmission de propriété n°20961 - Publication au BOPI
Inscription le 25 octobre 2010 - Changement de dénomination n°534615 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-25
Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2014 n°2573855 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2014-12-15
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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